Résultats de recherche : - Thématique: TOURISME - LOISIRS, Domaine: LITTORAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • MARENDET, François

  • HAMON, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01

  • Accéder à la notice

  
• Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: avr. 2009 Affaire n°005951-01

  • Accéder à la notice

  
• Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plages

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • WELLHOFF, François

  • DE CHALVRON, Jean-Guy

  • GOULAM, Yasmina

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005860-01

  • Accéder à la notice

  

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